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Commission sociale

Commission sociale

L'activité de la Commission sociale a encore été très riche au cours du 1er trimestre 2016. La Commission sociale qui compte sans cesse de nouveaux membres, a réuni de nombreux Confrères lors de ses réunions mensuelles ; celle du mois de mars a été entièrement consacrée à la Loi Rebsamen.

 Mais en février, en marge de la réunion mensuelle, c'est la visite de la Cour de cassation qui a marqué les esprits.

"Il y a pour toute la République une Cour de cassation"

 

Visite de la Cour de cassation et audience de la Chambre sociale

Nous avions eu le grand privilège de participer à deux visites tout à fait passionnantes du Conseil constitutionnel précédées d'une audience de QPC en juillet et octobre 2014, puis à une visite extraordinaire du Conseil d'Etat avec assistance à une audience de l'Assemblée du contentieux le 3 juillet 2015.

Le 16 février 2016, la Commission sociale a proposé à ses membres une visite de la Cour de cassation avec un guide remarquable : le Conseiller François Ballouhey.

Nous avons pris place dans la salle de la chambre sociale afin d'étudier les dossiers qui ont ensuite été évoqués et approfondir le mode de fonctionnement de la chambre.

Nous avons pu assister à la partie publique de l'audience de la chambre sociale, le Président Frouin nous a fort aimablement souhaité la bienvenue en ouvrant la séance.

Nous avons fait une visite très complète, guidée et commentée de la Cour notamment la galerie Saint-Louis, la 1re chambre civile et la chambre du conseil, la chambre criminelle, la grand'chambre, la bibliothèque et la 2e chambre civile, très moderne.

Cet évènement exceptionnel a été réservé prioritairement aux Confrères actifs de la Commission sociale qui étaient très heureux de partager ce beau moment.

Nous n'avons pas failli à la tradition et avons posé avec plaisir dans le magnifique escalier d'honneur pour une photo de groupe, ravis d'avoir pu participer à cette visite particulièrement intéressante qui nous a permis de découvrir les coulisses de la Cour de cassation.

Et puis, le 8 avril 2016 nous recevrons les Président et vice-Président du Conseil de Prud'hommes de Nanterre pour une réunion dédiée à la juridiction prud'homale.

 

 

Marie-Paule Richard-Descamps

Présidente de la Commission sociale